Accueil Mentions légales

Mentions légales

Le site guide-stage-alternance.fr est la propriété de TROYES CHAMPAGNE METROPOLE.

Ce site est édité et hébergé par :

TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
1, Place Robert Galley
BP 9 10001 TROYES Cedex
Tél. : 03 25 45 27 27

Directeur de la publication : Monsieur François BAROIN, Président de TROYES CHAMPAGNE METROPOLE.
Co-directeur de la publication : Madame Virginie HOPFNER, Directrice de Cabinet.

Déclaration Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

Collecte de données personnelles

Aucune donnée à caractère personnel n’est collectée ni diffusée à l’insu de l’utilisateur sur le site « guide-stage-alternance ». Conformément aux articles 38 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut s’opposer à la publication d’informations la concernant, en obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression de ces informations en s’adressant à : cil@troyes-cm.fr.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de vos données et de limitation du traitement. Vous pouvez  également,  pour  des  motifs  légitimes,  vous  opposer  au  traitement  des  données  vous concernant.

Messagerie et envoi de courriels

Les messages que vous faites parvenir par l’intermédiaire du formulaire contact accessible depuis le site « guide-stage-alternance » peuvent être interceptés sur le réseau. Leur confidentialité ne peut pas être intégralement garantie. Aussi, prenez garde à ne pas divulguer inutilement des informations personnelles ou sensibles dans vos courriels.

Utilisation de Cookies

Afin de rendre l’utilisation du site plus performante, le site fait usage de cookies lors de la consultation du site. Les cookies ne sont pas des dossiers actifs, et ne peuvent donc pas héberger de virus, ils ne sont pas utilisés à des fins publicitaires. L’accès au site « etudieratroyes » demeure possible en l’absence d’acceptation des cookies, toutefois la navigation est susceptible d’en être affectée.
Le site fait usage de Matomo. Matomo est un outil statistique de mesure de la fréquentation du site « guide-stage-alternance », vous pouvez choisir ici de NE PAS autoriser le suivi de votre ordinateur sur cette page.

Établissement de liens hypertextes vers « guide-stage-alternance » et syndication de contenu :

Tous les liens vers le site « guide-stage-alternance » peuvent être librement établis dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention « sur le site guide-stage-alternance » ou toute mention équivalente soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé le webmestre de TROYES CHAMPAGNE METROPOLE contact@troyes-cm.fr.
Sont naturellement exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
La syndication du contenu des flux RSS des sites de TROYES CHAMPAGNE METROPOLE sur un autre site ou blog est soumise aux mêmes conditions.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de TROYES CHAMPAGNE METROPOLE.

Propriété intellectuelle et droit de reproduction :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de TROYES CHAMPAGNE METROPOLE est interdite et constituerait une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des marques ou logo présents sur le site est donc prohibée sans l’accord préalable écrit de TROYES CHAMPAGNE METROPOLE.

Mise en garde générale

Les services de TROYES CHAMPAGNE METROPOLE mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs du site « guide-stage-alternance » des informations fiables et vérifiés. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs typographiques. Les utilisateurs du site sont invités à faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un message à contact@troyes-cm.fr.